Aller au contenu

Choisir une ville

Questions au Rav Famille

Halakhot de la vie de famille : couple, enfants, education juive, parentalite et respect des parents.

Lien copié

Maison de campagne renovée par le mari

Ma femme avait une maison de campagne et nous avions prévu de nous en servir comme résidence secondaire. Des travaux de réfection étaient nécessaires et je les fais effectuer à mon compte. Entre temps et avant d’avoir pu profiter de cet investissement, notre mariage a échoué et nous sommes en instance de divorce. Ma femme récupère sa maison. Les frais de réparations ont-ils été engloutis avec les dépenses du « courant », ou bien me reviennent-ils ?

Maison de campagne renovée par le mari
Ma femme avait une maison de campagne et nous avions prévu de nous en servir comme résidence secondaire. Des travaux de réfection étaient nécessaires et je les fais effectuer à mon compte.
Entre temps et avant d’avoir pu profiter de cet investissement, notre mariage a échoué et nous sommes en instance de divorce. Ma femme récupère sa maison.
Les frais de réparations ont-ils été engloutis avec les dépenses du « courant », ou bien me reviennent-ils ?
Rav Méir Cahn
Rav Méir Cahn
Toute dépense ou investissement que vous avez effectués afin de valoriser les biens et propriétés de votre femme, vous reviennent après le divorce, à condition que vous n’ayez pas eu le loisir d’en profiter (y séjourner) ou d’en tirer un bénéfice (en percevoir des loyers).
Ainsi, si la plus-value de la propriété dépasse la somme investie par vous en travaux, vous serez en droit de récupérer la somme investie. Par contre, si c’est la somme investie qui dépasse la valeur actuelle de la maison, vous n’aurait droit qu’à l’équivalent de la valeur ajoutée.
Il y aurait lieu éventuellement de faire appel à un expert pour déterminer cette dernière.
Quant aux fonds investis, il vous incombera d’en prouver le montant (1).
Il serait conseillé de soumettre votre cas à un Bet Din (tribunal rabbinique) compétent.
Celui-ci pourrait décider d’entendre votre témoignage sous la foi d’un serment. Il pourra entendre également le détail de l’affaire, ainsi que vos eventuelles revendications réciproques.
De plus, les raisons ou les événements qui vous ont amené au divorce, pourraient avoir une incidence sur le règlement de cette affaire (2).

1) -Choul’han 'Aroukh, Even Ha'ézèr 88-7
-'Hèlkat Mé'hokek et Bet Shmouel, Hafla'ah et Bet Ya'akov, ad.loc.
-Choul’han 'Aroukh, 'Hochen Michpat 375-5
2) Even Ha'ézèr id.9
Sources
1) Choul’hane 'Aroukh, Even Ha'ézèr 88-7 ; 'Hèlkat Mé'hokek et Bet Shmouel, Hafla'ah et Bet Ya'akov, ad.loc. ; Choul’hane 'Aroukh, 'Hochen Michpate 375-5
2) Even Ha'ézèr id.9

Voir aussi

Sujets traités

Get Couple Ben Adam Lehavero Choulhan Aroukh

Commentaires

Soyez le premier à commenter !

Laisser un commentaire

/ lignes